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Responsabilités
Responsabilités
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Responsabilités

Le corps enseignant a un devoir de garde envers ses élèves. Il est responsable de l’intégrité physique et psychique des enfants qui lui ont été confiés. Cela requiert de reconnaître les risques et dangers potentiels, de les diminuer le plus possible au préalable et de les combattre activement ensuite. Cette responsabilité ne peut pas être déléguée. Durant son camp le maître porte aussi la responsabilité des actes de son aide de camp, comme s’il avait agi lui même ou avait renoncé à le faire.

En cas de dommages lors de manifestations scolaires durant les heures de cours obligatoires, c’est l’école qui porte la responsabilité. En cas de préméditation ou de négligence flagrante de la part du maître, l’école est en droit de se retourner contre le corps enseignant. Si le maître avait à ses côtés des aides de camp, en cas de participation au recouvrement des dommages, il sera jugé si les aides ont respecté leurs obligations. Pour cela, les critères suivants sont valables:

  • Choix de l’accompagnant; remplit-il les exigences de la manifestation et les objectifs de celle-ci
  • Instructions et informations adaptées aux conditions concrètes, décider des devoirs et des mesures de sécurité ensemble
  • Surveillance ciblée
  • Le choix de l’aide de camp; remplit-il les exigences de la manifestation ainsi que ses objectifs

Devoir de garde

Conditions de base pour assumer le devoir de garde / prérequis pour un camp de sport de neige:

  • Faire une reconnaissance des promenades, des logements, des pistes
  • Adapter le programme au développement et aux capacités des participants
  • Informer clairement et assez tôt les parents sur: le programme, l’équipement, la nourriture, les coûts, les dispenses, et particulièrement en cas de mesures d’éducation particulières, de la nécessité de prendre des médicaments, la possibilité de contact, feuille en cas d’urgence, etc.
  • L’équipement doit être adapté aux exigences et aux conditions
  • S’entourer d’accompagnants compétents, les instruire clairement et effectuer une surveillance
  • Donner des instructions claires et adaptées à l’âge, contrôler régulièrement le respect des règles
  • Observer les enfants: peur, fatigue, défi, surestime de soi, etc
  • Etre particulièrement attentifs aux enfants qui sortent du lot, être attentif aux problèmes de santé éventuels
  • S’assurer d’avoir avec soi des solutions médicales d’urgence, de premiers secours: pharmacie de voyage, feuille de secours, natel
  • Préparer consciencieusement le camp et faire des reconnaissances, consulter les bulletins météo, les bulletins d’avalanche
  • Etablir avec les enfants les règles du camp par écrit (panneau à suspendre dans le logement du camp)
  • Informer les parents au sujet des règles du camp
  • Connaître et prendre toutes les mesures de sécurité
  • Choisir les pistes en fonction du plus faible du groupe
  • Respecter les signaux et les interdictions de descendre sur les pistes

L’école n’est pas responsable des accidents en dehors des périodes scolaires. Par exemple si un élève se casse une jambe sur une piste qu’il pouvait descendre selon ses capacités et dans le respect des instructions données. L’assurance accident va couvrir les coûts de guérison mais l’école ne sera pas responsable de toutes les suites éventulles de l’accident. Si le maître par contre a de manière évidente choisi une piste trop dure ou failli à son devoir de surveillance, la situation est différente.

Devoir de garde et responsabilité des enseignants

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